Termes
Dernière mise à jour : 25 avril, 2023
Bienvenue sur BeReal !
Notre mission : tes amis pour de vrai. Nous nous efforçons de créer des services et des technologies qui te permettent de vivre ta vie réelle et de la partager avec tes vrais amis.
Nous voulons être très clairs sur ce que cela signifie pour toi de faire partie de la communauté BeReal. Nous voulons que tu saches à quoi t’attendre de notre part, ce que nous attendons de toi et comment ensemble, nous pouvons améliorer BeReal pour toi et tes amis.
Pour cela, nous avons créé ces Termes du service (« Termes »), notre Politique de confidentialité et nos Normes communautaires (ensemble, « l’Accord utilisateur »). Dans cet Accord utilisateur, certains mots ont une signification spécifique et doivent être interprétés de la même manière, quel que soit l’endroit où ils sont utilisés. Si quelque chose n’est pas clair ou si tu ne comprends pas ce que nous voulons dire, n’hésite pas à nous contacter. Notre objectif est de maximiser la transparence et la compréhension du fonctionnement de BeReal.
Si tu trouves que tout cela est difficile à lire, alors imagine avoir à l’écrire ! Mais nous l’avons écrit pour toi, car c’est important pour toi comme pour nous. Nous te remercions donc de prendre le temps de le lire.
Si tu ne souhaites pas lire ou accepter l’Accord utilisateur, n’utilise pas nos Services, mais si tu utilises nos Services, tu acceptes d’être lié par l’Accord utilisateur.
1. Qui peut utiliser nos Services
Nos Services comprennent toutes les fonctionnalités des applications mobiles BeReal, notre site Web (https://bere.al/) ainsi que les logiciels et systèmes qui assurent le fonctionnement des applications et de notre site Web.
Nous sommes également fans de ChatGPT, mais nos Services ne doivent pas être utilisés par des algorithmes d’IA ou des robots. Pour utiliser nos Services, tu dois être un être VRAI humain (parce que les sentiments sont importants) :
- Soit tu as au moins 13 ans. Selon ton lieu de résidence, si tu n’as pas atteint l’âge du consentement dans ton pays, un parent ou un tuteur légal peut également devoir donner son accord pour que tu puisses utiliser nos Services ; ou
- Soit tu as l’autorité légale de créer un compte au nom d’une autre personne, d’une entreprise, d’une organisation, d’un gouvernement ou d’une autre entité juridique, si tu ne crées pas un compte pour toi-même.
Toutes les références à « toi », « ton » et « ta » dans l’Accord utilisateur signifient à la fois toi, l’utilisateur final, et/ou, pour les comptes créés au nom d’une autre personne, d’une entreprise, d’une organisation, d’un gouvernement ou d’une autre entité juridique, la personne qui a l’autorité légale de créer et/ou d’utiliser le compte.
2. Protection des données et Confidentialité
Notre Politique de confidentialité décrit les informations que tu partages avec nous, le moment où elles sont partagées et la manière dont nous les traitons lorsque tu utilises nos Services. En utilisant nos Services, tu comprends et acceptes qu’on doit collecter, utiliser, stocker, traiter, partager et transférer ces informations dans les pays où on opère et avec nos partenaires qui nous aident à fournir nos Services.
3. Contenu
Personne n’aime les gens qui volent du Contenu ou qui manquent de respect envers les autres. Ne sois pas cette personne. Sois authentique. Sois bienveillant. Sois respectueux. Sois toi. BeReal.
Le Contenu désigne les photos de profil, les photos, les vidéos, les RealMojis, les emojis, les légendes, les commentaires ou les messages partagés par l’intermédiaire de nos Services.
Tu es responsable du Contenu que tu partages via nos Services mais aussi, ce qui implique de t’assurer que tu as le droit d’utiliser le Contenu, et qu’il est conforme avec aux lois, aux règles, aux règlements et à l’Accord utilisateur.
Si tu partages du Contenu pour lequel tu ne possèdes pas les droits d’utilisation ou qui enfreint les lois, les règles, les règlements et l’Accord utilisateur, nous avons le droit de le supprimer, et nous le ferons. Pas de réclamation possible.
Nous ne tolérons pas le harcèlement, l’intimidation, la diffamation, les menaces, le contenu haineux, l’exploitation sexuelle, les abus sexuels, la promotion du suicide ou de l’automutilation, le vol de propriété intellectuelle ou toute autre activité illégale. Pour de plus amples informations, consulte nos Normes communautaires, qui font partie de l’Accord utilisateur.
Tu es propriétaire du Contenu que tu partages par l’intermédiaire de nos Services et tu autorises BeReal à utiliser ton Contenu sous réserve des conditions suivantes :
- Contenu réservé aux amis désigne du Contenu que seuls tes amis sur BeReal peuvent voir. Il est possible que certaines personnes choisissent volontairement de partager leur contenu réservé aux amis avec BeReal afin qu’il puisse être utilisé à des fins de communication, de commerce et de marketing. C’est le cas notamment pour des panneaux publicitaires, d’autres publicités, l’App Store d’Apple, le Play Store de Google. Si cette démarche t’intéresse, tu dois donner l’autorisation à BeReal pour utiliser ton Contenu réservé aux amis.
- Le Contenu partagé mondialement désigne le Contenu que tu as partagé avec tout le monde sur BeReal. En échange de nos Services, tu nous accordes une autorisation mondiale, non exclusive, libre de droit d’auteur, cessible d’utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, éditer, publier, transmettre, afficher et distribuer le contenu que tu partages en tant que Contenu partagé mondialement sur tous les supports et par toutes les méthodes de distribution. Cette autorisation nous permet de faire profiter de ton Contenu partagé mondialement au reste du monde et de permettre à d’autres de faire de même. Tu reconnais que cette autorisation inclut le droit pour BeReal de fournir, faire la promotion et améliorer nos Services et de mettre le Contenu partagé mondialement à la disposition d’autres sociétés, organisations ou individus à des fins de syndication, de diffusion, de distribution, de promotion ou de publication sur d’autres médias et services. Ces utilisations supplémentaires par BeReal, ou par d’autres sociétés, organisations ou individus, sont menées sans aucune indemnisation pour le Contenu partagé mondialement étant donné que ton utilisation de nos Services est considérée comme une compensation suffisante.
4. Signaler du contenu non conforme
Nous ne sommes pas tenus de vérifier le Contenu que les utilisateurs partagent par l’intermédiaire de nos Services. Cependant, nous avons à cœur de faire de nos Services un espace où les gens peuvent s’amuser et exprimer leur vraie personnalité en toute sécurité. Tout contenu qui ne respecte pas les droits d’autrui, ou qui n’est pas conforme aux lois, règles, et règlements ou l’Accord utilisateur (« Contenu non conforme ») est interdit. Si tu constates du Contenu non conforme, tu peux nous le signaler via les outils de signalement de l’application ou via le formulaire sur notre site internet.
Si tu estimes que ton Contenu a été copié d’une manière qui porte atteinte à tes droits de propriété intellectuelle, tu peux directement le signaler dans l’application ou via le formulaire de signalement relatif à la propriété intellectuelle sur notre site internet.
5. Mettre fin à nos Services
Nous pouvons suspendre temporairement ou définitivement ton compte et t’empêcher d’utiliser nos services si nous jugeons que tu as partagé du Contenu non conforme ou que tu as utilisé nos Services d’une manière portant atteinte aux droits d’autrui, ou qui ne respecte pas les lois, règles, règlements ou l’Accord utilisateur.
En général, nous appliquons une politique de sanction à 3 niveaux. Cela signifie que si tu partages du Contenu non conforme, nous suspendrons ton compte pendant 30 jours, période pendant laquelle tu ne pourras ni publier du Contenu ni consulter d’autre Contenu de nos Services. Si cela arrive 3 fois, c’est dehors ! Nous suspendrons définitivement ton compte de nos Services et nous t’empêcherons de créer un nouveau compte BeReal.
Attention, certains Contenus non conformes (par exemple, le Contenu relatif aux abus sexuels commis sur des enfants (CSAM)) entraîneront ta suspension immédiate et définitive de nos Services.
Tu peux contester cette suspension en nous contactant via notre formulaire d’assistance.
Afin de te protéger toi, ainsi que les autres utilisateurs et nos Services, nous pouvons temporairement suspendre ton compte au cas où nous détectons une activité anormale qui pourrait représenter des risques techniques ou de sécurité pour toi, les autres utilisateurs ou nos Services.
Nous supprimerons ton compte au terme de 2 ans d’inactivité. Avant d’en arriver là, nous te contacterons pour que tu puisses interrompre la suppression si tu le souhaites.
On n’est conscient que la sauce ne prend pas à tous les coups. Alors sache que tu peux supprimer ton compte à tout moment en accédant aux réglages de ton compte et en choisissant l’option de suppression du compte.
6. Autorisation d’utilisation de nos Services
Nos Services sont protégés par des droits d’auteur, des marques déposées, des secrets commerciaux et d’autres lois dans le monde entier. Aussi tentant que cela puisse être, aucune clause de l’Accord utilisateur ne te donne le droit d’utiliser le nom BeReal ou tout autre marque déposée, logo, nom de domaine, autre caractéristique distinctive de la marque et autre droit de propriété de BeReal.
Pendant la période d’utilisation de nos Services, BeReal t’accorde une autorisation personnelle, mondiale, libre de droit d’auteur, non cessible et non exclusive en vue d’utiliser le logiciel qui t’est fourni dans le cadre de nos Services. Cette autorisation a pour seul objectif de te permettre d’utiliser et de profiter de nos Services conformément à l’Accord utilisateur. Cette autorisation expire lorsque tu cesses d’utiliser nos Services.
BeReal se réserve le droit d’utiliser tout retour d’information, commentaire ou suggestion que tu es susceptible de fournir au sujet de nos Services.
7. Limitation de responsabilité
En utilisant nos Services, tu acceptes que la responsabilité de BeReal, de ses sociétés affiliées, de ses sociétés apparentées, de ses agents, de ses dirigeants, de ses employés, de ses représentants, de ses partenaires et de ses donneurs de licences, soit limitée dans toute la mesure permise dans ton pays de résidence.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Dans la mesure où ces Conditions te permettent, à toi et BeReal, d’intenter une action en justice devant un tribunal, toi et BeReal acceptez la compétence exclusive des tribunaux de Paris et du droit français. Toi et BeReal acceptez que toute réclamation et tout litige (d’ordre contractuel ou non), découlant ou relatif aux Conditions ou à l’Accord utilisateur soient portés exclusivement devant les tribunaux de Paris, en France, et que ces litiges relèvent du droit français, sauf si cela est interdit par les lois du pays dans lequel tu résides.
9. Général
BeReal peut mettre à jour à tout moment l’Accord utilisateur. Si la mise à jour a une incidence sur les droits et les obligations de l’une ou l’autre partie, nous t’en informerons environ 30 jours avant que la mise à jour ne soit effective. Si tu continues à utiliser nos Services après 30 jours, cela signifiera que tu acceptes la version mise à jour de l’Accord utilisateur. Si tu ne souhaites pas l’accepter, tu dois arrêter d’utiliser nos Services.
Si une partie de ces Conditions ou de l’Accord utilisateur est jugée inexécutable, nos avocats risquent sûrement de s’arracher les cheveux, mais toutes les autres clauses resteront applicables.
L’Accord utilisateur est conclu entre toi et BeReal SAS, sise à 30/32 Boulevard Sébastopol 75004 Paris, FRANCE, et enregistré sous le numéro 881 079 685 au Registre du commerce et des sociétés de Paris.
10. Contact ou questions
Ton avis nous permet de nous améliorer et d’améliorer nos Services. Si tu as des questions concernant une quelconque partie de l’Accord utilisateur, des commentaires ou des retours sur nos Services, on souhaite connaître ton avis.
Tu peux nous contacter par courrier postal à l’adresse suivante :
BeReal SAS
30/32 Boulevard Sébastopol
75004 Paris, FRANCE
Tu peux également poser des questions par le biais de notre centre d’aide ici ou nous contacter par courrier électronique.
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